art. 66 RLS
Sont interdits durant le temps scolaire dans le périmètre scolaire, les objets suivants :
Trottinettes, patins, planches à roulettes, chaussures à roulettes et autres objets assimilés, jeux électroniques, MP3 ainsi que tous les objets dangereux ou illicites (couteaux, pointeurs laser, pistolets à billes, pétards, frondes…). L’usage ou la possession pourra être dénoncée.
Smartphone, tablette, montre connectée… : l’utilisation d’appareils électroniques est interdite durant le temps scolaire dans le périmètre scolaire, sauf autorisation de l’enseignant-e ou de la direction d’établissement.
On entend par appareil électronique tous les appareils permettant de téléphoner, de capter ou de reproduire des sons ou des images ou de communiquer par Internet.
Les appareils dont la montre connectée devront être déposés dans le sac dès l’arrivée dans le périmètre scolaire et durant tout le temps scolaire.
En cas d’infraction, l’enseignant-e ou la direction d’établissement peut confisquer immédiatement ces objets. L’accès au contenu de tout appareil n’est possible qu’avec le consentement de son ou sa propriétaire.
La restitution à l’élève ou aux parents a lieu au moment choisi par la direction d’établissement.